Sections disciplinaires

Textes relatifs à la section disciplinaire

Arrêté de la Section disciplinaire n°Cacp-2023-2024-121 relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (SDU) en date du 22 février 2024.
Arrêté de la Section disciplinaire n°Cacp-2023-2024-120 relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants (SDE) en date du 22 février 2024.
Proclamation des résultats portant sur les élections du président et vice-présidents de la Section Disciplinaire du Conseil académique de l’Université de La Réunion compétente à l’égard des enseignants-chercheurs et enseignants (SDE) – réunion du 07 février 2024.
Proclamation des résultats portant sur les élections du président et vice-présidents de la Section Disciplinaire du Conseil académique de l’Université de La Réunion compétente à l’égard des usagers (SDU) – réunion du 07 février 2024.
Délibération n°CAc-2023-08 en date du 24 octobre 2023 portant sur la constitution des sections disciplinaires à l’égard des usagers (SDU), collège des usagers.
Délibération n°CAc-2023-04 en date du 29 juin 2023 portant sur l’élection des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (SDU), collège des usagers.
Délibération n°CAc-2021-2 en date du 30 mars 2021 portant désignation des membres des sections disciplinaires compétentes à l’égard des enseignants et des usagers (SDE/SDU), collège 3, autres enseignants.
Délibération n°CAcr-2021-1 en date du 15 juin 2021 portant désignation des membres des sections disciplinaires compétentes à l’égard des enseignants et des usagers (SDE/SDU), collège des professeurs (PR).
Délibération n°CAcr-2021-2 en date du 15 juin 2021 portant désignation des membres des sections disciplinaires compétentes à l’égard des enseignants et des usagers (SDE/SDU), collège des Maîtres de conférences (MCF).

Mis à jour le 20/03/2024

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