Sections disciplinaires

Textes relatifs à la section disciplinaire

2020-2021

Délibération n°CAc-2021-1 portant désignation des membres de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers (SDU), collège des usagers.
Délibération n°CAc-2021-2 portant désignation des membres des sections disciplinaires compétentes à l’égard des enseignants et des usagers (SDE/SDU), collège 3, autres enseignants.
Délibération n°CAcr-2021-1 portant désignation des membres des sections disciplinaires compétentes à l’égard des enseignants et des usagers (SDE/SDU), collège des professeurs (PR).
Délibération n°CAcr-2021-2 portant désignation des membres des sections disciplinaires compétentes à l’égard des enseignants et des usagers (SDE/SDU), collège des Maîtres de conférences (MCF).

Mis à jour le 14/04/2023

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