Documentations

Vous trouverez sur cette page toute la documentation, ainsi que la règlementation relative aux inscriptions.

Boite à outils

Délibération n°2022-116 portant adoption du règlement d’exonération des droits d’inscriptions 2023-2024
Délibération n°2023-11-2 portant sur le calendrier d’admission 2023-2024
Délibération n°2023-11-4 adoptant les règlements relatifs à l’admission au diplôme national de Master
Délibération n°2023-11-5 adoptant le règlement relatif à l’admission en 1er cycle
Délibération n° 2023-32-2 portant sur le calendrier d’admission additifs
Délibération n°2023-32-3 adoptant le règlement relatif à l’admission en 1er cycle : dispositif relatifs aux Licences Accès Santé (LAS)/ Parcours Accès Santé Spécifique
Calendrier de gestion de scolarité 2023-2024
Délibération n°2023-32-6 portant adoption du règlement annulation/remboursement pour l’année 2023-2024
Règlement général des études
Arrêté du 19 avril 2019 relatif aux droits d’inscription dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur